62 élus du Bessin, représentant la diversité du territoire
Désignés par les 3 intercommunalités membres de Ter’ Bessin, pour un mandat de 6ans, les 62 élus délégués de Ter’ Bessin sont les ambassadeurs des actions menées par le syndicat mixte.
Le comité syndical
Il s’agit de l’assemblée délibérante de Ter’ Bessin. Elle regroupe 62 élus (31 titulaires et 31 suppléants). Le comité syndical entérine par délibération les différentes propositions du Bureau, travaillées en amont par les 3 commissions thématiques du syndicat mixte. Les sessions du comité syndical sont ouvertes au public.
Le Bureau
Il s’agit de l’exécutif de Ter’ Bessin. Le Bureau est composé de 12 élus (4 par intercommunalité membre), dont le Président, les vice-présidents en charge des 3 commissions thématiques et les élus référents en charge de dossiers ciblés (PAT du Bessin, Notre Littoral pour demain, Haie / Energie).
Les 3 commissions thématiques
Les commissions thématiques sont Présidées par les vice-présidents de Ter’ Bessin. Elles sont composées d’élus volontaires issus du comité syndical et de représentants des 3 EPCI membres (techniciens, élus). En fonction de l’ordre du jour, les partenaires de Ter’ Bessin (Etat, Région, Département, Agence de l’eau, AUCAME, CAUE 14, PNR des Marais…) et des personnes ressources extérieures sont également invités. En cas de décision structurante, les Maires des communes concernées sont également conviés à participer aux échanges. Les commissions thématiques ne prennent pas de décisions, mais émettent des avis, relayés auprès du Bureau et visés dans le cadre des délibérations du comité syndical.
- Commission ADT – aménagement durable du territoire (SCOT – PCAET)
- Commission GEMAPI – gestion des milieux aquatiques et protection contre les inondations
- Commission SIB – service instructeur du Bessin