Le SCOT du Bessin (schéma de cohérence territoriale) approuvé le 20 décembre 2018 doit faire l’objet d’une évaluation à 6ans, motivant son maintien en l’état ou sa mise en révision, par délibération du comité syndical de Ter’ Bessin.
Le comité syndical de Ter’ Bessin réunit le 17 décembre 2024 à délibéré à l’unanimité la mise en révision du schéma, considérant le contexte règlementaire largement remanié depuis son approbation en 2018 et les conclusions du rapports produit dans ce cadre.
Vous trouverez ci après la délibération du comité syndical et le rapport de bilan à 6ans du SCOT Bessin.
N’hésitez pas à nous contacter pour toute information complémentaire.